Comité Départemental Olympique et Sportif des Hauts-de-Seine

Demande des subventions pour la saison 2022 / 2023 - Conseil Départemental




Pour information, les demandes de subventions au titre de la saison 2022/2023 sont à réaliser entre le 1er septembre et le 1er décembre 2022 (date de limite de clôture) sur la plateforme dématérialisée.
 
Pour rappel, pour les demandes de subventions pour les manifestations Sportives Départementales, vous devrez choisir sur la plateforme  le type de demande « Multi MSD».
Cet imprimé a été créé pour vous vous éviter de formuler plusieurs demandes, pour une même subvention MSD. Il vous permet de réaliser 1 demande unique de subvention MSD, avec le budget prévisionnel de l’organisme, puis de rattacher à cette même demande plusieurs annexes MSD, qui font l’objet d’une unique subvention globale, avec un budget prévisionnel pour chaque action.
 
Concernant la demande de subvention de Fonctionnement des Comités sportifs, la démarche reste identique à la saison précédente.
 
Voici le lien pour formuler vos demandes de subventions :
https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/le-fonctionnement-de-linstitution/les-subventions    
 
A toutes fins utiles, voici également un lien un lien qui vous permettra d’accéder à des modèles de bilan, compte de résultat, budgets prévisionnels etc… :
https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/le-fonctionnement-de-linstitution/les-subventions/documents-justificatifs-des-modeles-pour-vous-aider



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