Comité Départemental Olympique et Sportif des Hauts-de-Seine

Informations SDJES portant sur la réglementation du Code du Sport




Le Service départemental à l'engagement, à la jeunesse et aux sports (SDJES) des Hauts-de-Seine a mis en ligne des éléments d’informations portant sur la réglementation du code du sport.
 
Retrouvez l'ensemble des informations sur :

En complément, vous trouverez ci-dessous en libre téléchargement les plaquettes d’informations générales et le cerfa de déclaration d’accident grave.



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